Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CIEME INFORMATIQUE
/
INFO.TV
Marque enregistrée - Marque en vigueur

INFO.TV
CIEME INFORMATIQUE

Numéro de dépôt :
4428203
Date de dépôt :
13/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2028
INFO.TV de CIEME INFORMATIQUE

Présentation de la marque INFO.TV

Déposée par voie électronique le 13 février 2018 par CIEME INFORMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INFO.TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est CIEME INFORMATIQUE domicilié(e) 23 ROUTE DE PARIS - 77340 - PONTAULT-COMBAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIEME INFORMATIQUE, Monsieur FLORENT RAUGEL domicilié(e) 23 ROUTE DE PARIS - 77340 - PONTAULT-COMBAULT - France.

La marque INFO.TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4428203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INFO.TV arrivera à expiration en date du 13 février 2028.


CIEME INFORMATIQUE - 23 ROUTE DE PARIS - 77340 - PONTAULT-COMBAULT - France


CIEME INFORMATIQUE, Monsieur FLORENT RAUGEL - 23 ROUTE DE PARIS - 77340 - PONTAULT-COMBAULT - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-25

Inscription le 3 juin 2020 - Rejet partiel n°788037 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-06-03

Conception de logiciels.